Les présentes conditions générales de vente régissent la relation contractuelle entre le coach en développement personnel et ses clients
dans le cadre de la fourniture de services de coaching et de développement personnel. Les CGV sont applicables à toute prestation de services effectuée
par le Coach, sauf accord contraire écrit entre les parties.
Objet :
Le Coach s'engage à fournir des services de coaching en développement personnel, visant à aider les Clients à atteindre leurs objectifs personnels
et à améliorer leur bien-être global. Les services peuvent inclure des séances individuelles, des formations, des conférences ou tout autre support
de coaching, selon les besoins du Client.
Modalités des services:
Les modalités des services de coaching, y compris les tarifs, la durée des séances, les méthodes de communication et les horaires, seront convenues
entre le Coach et le Client de manière individuelle. Le Coach s'engage à fournir les services avec professionnalisme, compétence et diligence, en
respectant les besoins et les objectifs spécifiques du Client.
Confidentialité:
Le Coach s'engage à respecter la confidentialité des informations partagées par le Client pendant les séances de coaching. Toutes les informations
échangées seront considérées comme strictement confidentielles et ne seront fournies à aucun tiers sans le consentement préalable écrit du Client,
sauf dans les cas prévus par la loi.
Responsabilité:
Le Client est responsable de ses propres décisions et actions prises dans le cadre du coaching en développement personnel. Le Coach ne peut être
tenu responsable des résultats obtenus ou non obtenus par le Client suite aux services de coaching fournis. Le Coach ne fournit pas de conseils
juridiques, médicaux ou financiers et recommande au Client de consulter des professionnels qualifiés dans ces domaines si nécessaire.
Tarifs et modalités de paiement:
Les tarifs des services de coaching seront convenus entre le Coach et le Client avant le début des prestations. Les modalités de paiement seront
précisées dans l'accord contractuel entre les parties. Sauf indication contraire, les paiements doivent être effectués dans les délais convenus
lors du contrat de coaching.
Propriété intellectuelle:
Tous les supports, documents ou ressources fournis par le Coach dans le cadre des services de coaching et de développement personnel restent
la propriété intellectuelle du Coach. Ils sont destinés à un usage strictement personnel du Client et ne peuvent être reproduits, distribués ou
utilisés à des fins commerciales sans l'autorisation écrite préalable du Coach.
Modification ou résiliation du contrat:
En cas de besoin de modification des modalités convenues ou de résiliation du contrat de coaching, le Coach et le Client s'engagent à en informer
l'autre partie dans les meilleurs délais et à travailler de bonne foi pour trouver une solution satisfaisante pour les deux parties.
Protection des données personnelles:
Le Coach s'engage à respecter la législation en vigueur en matière de protection des données personnelles et à traiter les informations personnelles
fournies par le Client de manière confidentielle et sécurisée. Les données personnelles ne seront utilisées que dans le cadre des services de coaching
et ne seront pas transmises à des tiers.
Droit applicable et juridiction compétente:
Les présentes CGV sont régies et interprétées conformément aux lois en vigueur dans le pays du Coach.
Tout litige relatif aux services de coaching sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents dans le pays du Coach.
Acceptation des CGV:
Le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepte sans réserve avant le début des services de coaching. Les CGV peuvent
être modifiées par le Coach, et les nouvelles conditions seront applicables pour les futurs services de coaching.
Fait à Dijon, le 17/07/2023
Natacha POYER
